Procès-verbal d'assemblée générale d'association.
Un modèle pour l'AG de votre association.
Pour l'AG annuelle d'une association : présences et quorum, comptes, décharge, élections et propositions, chaque fois avec le nombre de voix. Avec un exemple tiré d'une association de quartier.
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Assemblée
Présences et quorum
Ordre du jour
Un point par ligne
Décisions
La proposition dans sa teneur exacte et le résultat avec le nombre de voix.
Élections
Divers
Un point par ligne
Signatures
Les sections vides apparaissent dans l'export sous forme de lignes à remplir à la main.
Constater la majorité absolue au début
Comptez les membres avec droit de vote au début et notez la majorité absolue. Lors de votes serrés, cela évite des discussions.
Élections et acceptation
Notez qui a été élu et avec quel résultat. Les nouveaux membres du comité devraient accepter leur élection, idéalement pendant l'assemblée.
Le procès-verbal pour l'AG suivante
Le procès-verbal est en général approuvé à l'AG suivante. Envoyez-le malgré tout au comité peu après l'assemblée.
Avant de commencer
Une association doit-elle tenir un procès-verbal ?
Le Code civil ne l'exige pas expressément, mais la plupart des statuts le font. Au plus tard pour la banque, le registre du commerce ou les autorités, il faut une preuve écrite des décisions et des élections.
Qui signe le procès-verbal de l'assemblée générale ?
Les statuts le règlent. L'usage veut que la présidente ou le président et la ou le secrétaire signent.
Que signifie la décharge ?
Par la décharge, l'assemblée libère le comité pour sa gestion de l'année écoulée. Les membres du comité ne prennent pas part au vote.
Autres modèles de procès-verbal
Général
Suisse
Laissez la prochaine séance se remplir depuis la bande.
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